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Message par Méla le Sam 4 Nov - 15:23

Voilà, en fait, je me demandais pq on ne parlait pas des VAD lorsqu'il y a LIC de biens ordinaires à des membres du B4? (cf p16)

Il faut se référer à quoi (particuliers, ass ord,...)?

Mici cheers
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Re: Membres du B4

Message par Carlos le Dim 5 Nov - 23:35

scratch petit rappel rapide:

  1. si B4 dépasse le seuil ou prend l'option=> il est redevable de la tva dans son pays=> déclaration de dépassement de seuil + DST Neutral
  2. si B4 ne dépasse pas et ne prend pas l'option,il est considéré comme un consommateur privé => il paye la tva ds le pays de départ au taux de tva du pays.Neutral
  3. Réponse à ta question: pour les VAD, peu importe le montant, le B4 est redevable dans le pays d'arrivée ( c'est aussi le cas pour les Produits soumis à accises et les moyens de transports neufs)Wink

voila ca doit etre ca..si kkun veut compléter ou corriger..ce serait sympa.(ou confirmer!!)confused
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Re: Membres du B4

Message par Méla le Mer 13 Déc - 17:54

Carlos a écrit:scratch petit rappel rapide:

  1. si
    B4 dépasse le seuil ou prend l'option=> il est redevable de la tva
    dans son pays=> déclaration de dépassement de seuil + DST Neutral
  2. si
    B4 ne dépasse pas et ne prend pas l'option,il est considéré comme un
    consommateur privé => il paye la tva ds le pays de départ au taux de
    tva du pays.Neutral
  3. Réponse à ta question:
    pour les VAD, peu importe le montant, le B4 est redevable dans le pays
    d'arrivée ( c'est aussi le cas pour les Produits soumis à accises et
    les moyens de transports neufs)Wink

voila ca doit etre ca..si kkun veut compléter ou corriger..ce serait sympa.(ou confirmer!!)confused



Jpense que la prof l'a expliqué en classe... Qu'a-t-elle dit exactement? Ton explication est claire... Est-ce bien celle-là?

Mici
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Re: Membres du B4

Message par alicia3D le Jeu 14 Déc - 21:30

Enfete dans le cours pour les VAC deux possibilités: taxation à l'acquisition si beaucoup AIC ou s'il opte pour l'option.
Si peu d'AIC ou s'il n'opte pas pour l'option, alors le membre du B4 peut être assimilés à un particulier et ainsi être taxés à la livraison donc dans le pays de départ SAUF pour:
*Achat à distance
*Produits soumis à assices
*Achat d'un MTN

Donc si tu raisonnes je pense qu'en cas de VAD, ce sera comme les assujettis ordinaires: livraison exonérée et donc taxation à l'acquisition. Le B4 devient alors redevable via la DST (attention! rien à voir avec la déclaration ordinaire et le B4 est redevable sans pouvoir déduire)
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