Travail à façon et PS

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Travail à façon et PS

Message par alicia3D le Lun 18 Déc - 20:42

Quel est la différence entre un travail à façon et un travail matériel sur un bien matériel?

Nous avons vu que le travail à façon est un non-transfert.
Le travail matériel est une prestation de service.

Pourquoi le travail à façon n'est pas assimilé à une PS?
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Re: Travail à façon et PS

Message par Méla le Mar 19 Déc - 19:38

Jpense que c'est pcq ce sont des biens qui sont envoyés, modifiés ds un autre EM et puis réexpédiés dans le pays d'origine ==> registre de non-transferts.

Les PS ne concernent pas les biens...

Non?

Biz
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de plus

Message par fiscaman le Mar 19 Déc - 21:09

de plus le bien n'est pas vendu dans le pays ou on l'envoi mais est réexpédier dans le pays d'origine.
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Re: Travail à façon et PS

Message par alicia3D le Mar 19 Déc - 21:56

Je pense avoir trouvé une réponse plus ou moins correcte:

1. Le travail à façon est assimilé à une PS sur un bien matériel (je rappel qu'on remplit les grilles 81 87 59 et 56) puisque sa définition est travail réalisé par un façonnier sur des biens confiés par un donneur d'ordre.

2. La différence entre la prestation de service et le travail à façon c'est que la PS de service serait par exemple une réparation donc on renverrait une machine à son fournisseur qui nous réexpédierai la machine une fois réparée tandis qu'avec le travail à façon, le bien est réexpédié sous une autre forme que la forme initiale. Exemple: tissu transformé en rideau.

Volà est-ce correct?
-------------------------------------
Maintenant j'ai un autre problème Exclamation
Quelle est alors la différence entre un PS sur un bien avec réexpédition de ce même bien (= non-transfert) et une PS sur un bien matériel??

J'ai tenté de trouver la réponse mais j'ai besoin d'une confirmation.

Exemple: un client renvoi une machine en réparation à son fournisseur. Une fois réparée, le bien est renvoyé chez le client.

Dans le cadre d'une garantie (titre non-onéreux) cette prestation est alors considérée comme un non-transfert. Pas de TVA puisque pas de service facturé, juste un suivi fiscal du bien.
Si le fournisseur facture ce service, alors il s'agit d'une PS taxable.

C'est ca?
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Re: Travail à façon et PS

Message par Carlos le Ven 29 Déc - 5:07

Tu ne peux pas faire la différence entre une PS et le travail à façon (TAF) car le TAF est une PS. art 18 §1er , 1°. De plus, le TAF est un travail matériel(TM) sauf que dans le TAF c'est le client qui fournit la matière première pour avoir une transformation.

Exemple TAF: le tissu et les rideaux, comme tu as dis.
Exemple TM: réparation machine.

Dans ton cas avec la réparation avec facture. Je pense que c'est bien une PS taxable, c'est un TM et tu as un exemple p 39 b)1.
Le preneur est redevable dans son pays.

J'espère que c'est juste...
bon travail study
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Re: Travail à façon et PS

Message par alicia3D le Ven 29 Déc - 14:25

Et dans les non-transferts: PS avec réexpédition de ce même bien, ce serait par exemple la réparation d'une machine dans le cadre d'une garantie?
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Re: Travail à façon et PS

Message par Carlos le Ven 29 Déc - 15:04

oui je crois, mais attention, non-transferts ne veut pas dire que ce n'est pas taxé. Par exemple le TAF est un non transferts et c'est bien taxé ( donneur d'ordre : 82 87 56 59 et l'équivalent du 47 pour l'autre Etat membre )

Ha oui dans ton message plus haut tu mets 81 87 56 89 ms c'est 82 vu que c'est une PS... Wink
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Re: Travail à façon et PS

Message par alicia3D le Ven 29 Déc - 16:58

Carlos a écrit:oui je crois, mais attention, non-transferts ne veut pas dire que ce n'est pas taxé. Par exemple le TAF est un non transferts et c'est bien taxé ( donneur d'ordre : 82 87 56 59 et l'équivalent du 47 pour l'autre Etat membre )

Ha oui dans ton message plus haut tu mets 81 87 56 89 ms c'est 82 vu que c'est une PS... Wink


Oui en effet me suis trompée geek c'est bien 82.
En fait quand on fait les exercices sur les PS sur un BM avec la réparation machine on a envisagé deux possibilités: soit la réparation est facturée dans ce cas PS taxée soit elle entre dans le cadre d'une garantie et elle n'est pas taxée. Dans ce cas je pensais qu'il s'agissait d'un non-transfert (PS avec réexpédition de ce même bien) pcq je ne vois pas alors ce que serait un non-transfert : PS sur un bien avec réexpédition de ce même bien.
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Re: Travail à façon et PS

Message par Carlos le Ven 29 Déc - 17:34

Dans ce cas ,si ce n'est pas taxé, c'est un non transfert, pas de facture dc pas de déclaration,si c'est taxé c'est un travail matériel sur un bien meuble donc une prestation de service => facture + déclaration..
ca parait logique ainsi.. faudra quand même demander pour être sûr.. Wink
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